1. Actifs de marque Vimteq
Le nom Vimteq, les logos, le wordmark, le monogramme et éléments associés appartiennent à Vimteq. Toute copie, modification ou usage sans autorisation écrite préalable est interdite, sauf référence nominative loyale (par exemple indiquer que vous êtes client Vimteq).
2. Contenu du site
Textes, graphismes, mise en page et autres éléments du site sont protégés. La republication substantielle à des fins commerciales sans autorisation est interdite.
3. Livrables de projets clients
La propriété des livrables finaux est régie par votre contrat. En général, après paiement intégral, le client reçoit les droits d'usage et d'exploitation des livrables finaux spécifiquement créés pour lui.
Vimteq conserve ses outils, composants, modèles et savoir-faire préexistants. Les éléments open source et tiers restent sous leurs licences d'origine.
4. Éléments fournis par le client
Vous conservez la propriété des éléments que vous fournissez et déclarez disposer des droits nécessaires à leur usage dans le projet.
5. Portfolio et études de cas
Sauf notification écrite de confidentialité ou d'exclusion, Vimteq peut présenter des visuels et descriptions non sensibles de travaux terminés dans son portfolio et sa communication.
6. Signalement d'atteinte
Si vous estimez qu'un contenu de notre site porte atteinte à vos droits, écrivez à support@vimteq.com avec le détail de l'œuvre, vos droits et l'URL concernée afin que nous puissions enquêter rapidement.
Notifications PI et demandes de licence : support@vimteq.com.